Le conseil municipal Comptes rendus et arrêtés Agenda Contacts La gazette Urbanisme Plan/Accès

Enfance et Jeunesse

Présentation du SIVOS Les écoles du SIVOS Accueil périscolaire Restaurant scolaire Le bus scolaire

Vie associative

Les Allains des Bois Vie associative communes voisines Comité des fêtes

Salle municipale Collecte des déchets Annuaire Liens Guide des démarches Cimetières Annonces Transport

Panneau pocket

Arrête de non-opposition

Accueil / La commune / Comptes rendus et arrêtés / Arrête de non-opposition

21/07/2022

Ci-joint l'arrêté N°DP07800922C0012

Pièces jointes

Arrêté de non opposition N°DP07800922C0012.pdf (PDF - 0.08Mo)

×

Contacts

Commune d'Allainville-aux-Bois

4 rue Michel Chartier

78660 Allainville-aux-Bois - FRANCE

+33 1 30 59 00 03

Contact par formulaire

Liens

SICTOM - Rambouillet Rambouillet Territoires SEASY (anciennement SIAEP) SITREVA SIVOS - La Pointe du Diamant

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Contact

Identité

Votre nom*

Ce champ est obligatoire

Votre prénom*

Ce champ est obligatoire

Votre adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Votre adresse postale*

Ce champ est obligatoire

Votre téléphone*

Ce champ est obligatoire

Corps message

Objet de votre message*

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Joindre un fichier

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes